Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Synergie DISC
M. THOMAS Yves Louis Jacques

Numéro de dépôt :
3941279
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2022
Synergie DISC de THOMAS Yves Louis Jacques

Présentation de la marque Synergie DISC

Déposée le 21 août 2012 par monsieur THOMAS Yves Louis Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Synergie DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur THOMAS Yves Louis Jacques domicilié(e) 29 rue du Moulin - 77370 - GASTINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS Yves Louis Jacques domicilié(e) 29 rue du Moulin - 77370 - GASTINS - France.

La marque Synergie DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Synergie DISC est expirée depuis le 21 août 2022.

THOMAS Yves Louis Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE MANAGEMENT PROACTIF , PRO ACTION C


M. THOMAS Yves Louis Jacques - 29 rue du Moulin - 77370 - GASTINS - France


M. THOMAS Yves Louis Jacques - 29 rue du Moulin - 77370 - GASTINS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602366 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres.